Formalités pour la licence du tir sportif
Début novembre à l'Assemblée Nationale, le député Gilbert Meyer a proposé au Ministre de l'Intérieur Daniel Vaillant d'ajouter un quatrième ...
Étiquette : Législation
Le ski de fond en difficulté
Les professionnels du ski de fond tirent la sonnette d'alarme sur leur situation. La question a été débattue au Sénat ...
Pourquoi et comment Zidane est-il rentable ?
Le Centre de Droit et d'Economie du Sport organise le 29 novembre prochain une conférence-débat sur le thème Le Sportif, ...
Le MJS définit les normes des équipements sportifs
Selon un arrêté du 24 octobre 2001, les fédérations sont tenues de présenter une notice d'impact des normes d'équipement sportif ...
Budget 2002 : un coup de pouce aux bénévoles
Le projet de loi de finances pour 2002 propose de faire passer le droit à déduction d'impôt sur le revenu ...
Seuils de subvention des clubs professionnels par les collectivités territoriales
Le Journal Officiel a publié les décrets relatifs à la distribution de subventions par les collectivités territoriales aux clubs professionnels ...
Ronaldinho, le nouveau Bosman
Le transfert de Ronaldinho au Paris SG ouvre une nouvelle brèche dans le droit international du football. Explications.L'affaire Ronaldinho a ...
Les subventions aux clubs autorisées par l’UE
Contre toute attente, la Commission européenne n'a pas retenu d'objection à l'octroi de subventions publiques aux clubs sportifs professionnels, spécificité ...
Les clubs bientôt soumis à la TVA ?
Le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) redoute de voir le sport français soumis à la TVA au taux ...
Loi du sport : les décrets sont parus
Le regard tourné vers l'avenir, Jean-Michel Aulas est sur les starting-blocks pour changer les statuts de son club.Les clubs français ...
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