Adoptée, la loi olympique sécurise le cadre des Alpes 2030
Adoptée par le Parlement, la loi olympique apporte les garanties juridiques attendues pour les Jeux d’hiver Alpes 2030 et envoie ...
Étiquette : Législation
La « loi olympique » des Alpes 2030 passe sans encombre le Sénat
Une première étape a été franchie. À moins de cinq ans des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030, le Sénat ...
Quand le Sénat veut mettre le football professionnel au pas
Le Sénat adopte à la quasi-unanimité la proposition de loi visant à réformer l’organisation du sport professionnel issue des recommandations du ...
Le gouvernement imagine possible de contraindre les clubs à libérer les sportifs français
Le gouvernement a profité de la proposition de loi au Sénat, visant à réformer le sport professionnel, pour rendre obligatoire ...
Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Chapitre Ier - Améliorer l’organisation du sport professionnel Article 1er AA«Nul ne peut exercer les fonctions de président ou de ...
La proposition de loi sur le sport professionnel amendée
Avant d’être examinée au Sénat le 10 juin, la proposition de loi relative à l'organisation, la gestion et le financement ...
Le Conseil d’État invite le Gouvernement à compléter l’étude d’impact pour les JO 2030
Le Gouvernement rend public l’avis du Conseil d’État sur le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et ...
Les contours de la future loi olympique Alpes 2030
Marie Barsacq a présenté, jeudi 15 mai en conseil des ministres, le « projet de loi relatif à l’organisation des ...
Emmanuel Macron dit son opposition au port de tout signe religieux dans les compétitions sportives
Interpellé sur le sujet mardi 13 mai sur TF1, Emmanuel Macron s’est prononcé contre le port de tout signe religieux ...
Les talibans interdisent les échecs
Le gouvernement taliban ajoute les échecs à sa liste des activités interdites. Ils sont dorénavant assimilés à un jeu d’argent ...
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