Journal des diplômes
- Actualités BPJEPS. Un arrêté du 15 janvier 2013 modifie l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité ...
Étiquette : Législation
Qualifications en natation et en secourisme requises pour les enseignants de l’EPS
Un arrêté du 28 janvier 2013 fixe les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en ...
Réorganisation de la direction des Sports
Un arrêté du 13 février 2013 modifie l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration ...
Normes des équipements de protection individuelle
Un avis relatif à lapplication de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du Code ...
Vers une révision du partage des responsabilités entre les acteurs de la lutte antidopage ?
Une proposition de loi a récemment été portée par plusieurs députés membres des groupes socialiste, républicain et citoyen et apparentés. ...
Journal des diplômes
- BPJEPS spécialité activités nautiques. Un arrêté du 14 janvier 2013 modifie l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de ...
Manifestations sportives sur les routes à grande circulation
Un arrêté du 13 décembre 2012 détaille les interdictions des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à ...
Liste des substances et méthodes interdites dans le sport
Un décret du 19 décembre 2012 porte publication de l'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage, adopté à ...
La question des brefs extraits de compétitions sportives au coeur de l’actualité
En lespace dune semaine, la question des brefs extraits de compétitions sportives d'un grand intérêt pour le public a resurgi ...
Internet hors-jeu pour la reprise d’extraits de match
Faux espoirs. Les acteurs de l'Internet n'auront pas droit à une gratuité des extraits sportifs. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel ...
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