Blockchain et sport : opportunités et défis
Le terme « blockchain », voire « chaîne de blocs », est sur toutes les lèvres, sans toutefois être très ...
Étiquette : Jacob Kornbeck
« Neminem laedere » : quand le Tribunal fédéral suisse tacle la Loi sportive
Dans une affaire impliquant un footballeur ayant taclé un adversaire de manière dangereuse, la Tribunal fédéral suisse (TF) a connu ...
Hybride comme l’ornithorynque, le tribunal national australien pour le sport
L’Australie vient de se doter d’un Tribunal national pour le sport (National Sports Tribunal, NST) (1). D’arbitrage et de médiation, ...
L’arrêt « Biffi » de la CJUE : la libre circulation aussi pour les amateurs, le sport vecteur d’intégration
La Cour de justice de l’Union européenne a statué, le 13 juin 2019 (1), dans l’affaire de l’amateur italien Danielle ...
Exclusion de M. Mutko des JO : le TAS annule la décision pour manque de base légale
Dans une sentence arbitrale du 3 juillet 2019 (1), le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a statué sur une décision ...
Arrêt « Striani » : le fair-play financier ne sera pas jugé en Belgique
Le 11 avril 2019, la Cour d'appel de Bruxelles a rendu son arrêt (1) dans l’affaire «Striani», par rapport aux ...
Caster Semenya, le règlement « DDS » de l’IAAF et la justification intrinsèque de la lutte antidopage
Si l’affaire Semenya a réussi à défrayer la chronique – tant sportive que générale – c’est qu’elle incorpore des éléments ...
Athlètes russes : le Tribunal fédéral suisse rejette l’appel du CIO dans l’affaire d’arbitrage « Legkov »
Dans un arrêt rendu le 15 janvier 2019 (1), le Tribunal fédéral suisse rejette l’appel du CIO dans l’affaire « ...
Clauses d’exclusivité et droit antitrust : la FINA choisit le moyen le plus clément
Le 15 janvier 2019, la Fédération Internationale de Natation (FINA) a annoncé sa décision (1) de permettre, aux nageurs affiliés ...
Felix Sturm acquitté par le TGI de Cologne : une hirondelle ne fait pas le printemps
Le 10 janvier 2019, le Tribunal de grande instance de Cologne a acquitté Felix Sturm, accusé de dopage selon la ...
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