Dans une loi olympique, qu’est-ce qu’on met ?
Le projet de loi olympique doit être présenté cette semaine en conseil des ministres par Laura Flessel. Il prévoit des ...
Étiquette : Législation
Assurance vieillesse : les guides de montagne gardent le même régime que les moniteurs de ski
Les moniteurs de ski pourront continuer de relever de l’assurance vieillesse des professions libérales. Les guides de montagne et accompagnateurs ...
Sports de pleine nature : quid des exigences de sécurité dans le second degré ?
Une circulaire du ministère de l'Education nationale fixe les exigences de sécurité dans les activités physiques de pleine nature (APPN) ...
La Loi « éthique et compétitivité » définitivement adoptée
Le Parlement a définitivement adopté le proposition de loi «visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et ...
Un rapport sénatorial propose une réforme de l’organisation du football
Un rapport d'information des sénateurs Jean-Jacques Lozach (PS) et Claude Kern (UCI-UC), produit au nom de la commission de la ...
Le plan de relance du foot français adopté
L'adoption définitive de la proposition de loi sur l'éthique du sport semble réjouir le secteur professionnel. Le football en particulier ...
La dernière loi sport du quinquennat a été adoptée
Le Parlement a définitivement adopté le proposition de loi «visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et ...
Sport sur ordonnance : le décret est paru
Un décret, en date du 30 décembre 2016, précise les conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le ...
L’Assemblée adopte le dernier texte « sport » du quinquennat
La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à « préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la ...
Les décrets de la loi contre le hooliganisme publiés
Les décrets de la loi Larrivée sur la lutte contre le hooliganisme, adoptée par l'Assemblée nationale en avril dernier, ont ...
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