Installations à durée temporaire
18. Il s’agit de la durée, en mois, maximale d'implantation dont bénéficie les constructions, installations et aménagements temporaires utilisés pour ...
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A l’unisson, les syndicats de joueurs professionnels (football, rugby, basket, handball et cyclisme) protestent contre le passage de 3 à ...
Le comité exécutif de l'UEFA a décidé d'autoriser la vente d'alcool dans l'enceinte des stades dès la saison prochaine en ...
La ministre des Sports Laura Flessel annonce qu’une expérimentation de tribunes debout dans les stades pourrait être lancée la saison ...
Depuis le 1er avril, la portabilité des services numériques est effective. Concrètement, les citoyens de l’Union se déplaçant dans un ...
La loi relative à l'organisation des Jeux olympiques et Paralympiques de 2024 a été promulguée lundi 26 mars et publiée ...
A compter du 1er avril, les citoyens de l’Union se déplaçant dans un autre pays européen peuvent profiter de leur ...
L'Assemblée nationale a approuvé mercredi le projet de loi olympique Paris 2024, en dépit des craintes exprimées sur les dérogations ...
L'Assemblée rejette la taxe sur les transferts dans le football du rapporteur Michel Zumkeller. « On côtoie tous des Assemblées ...
Afin de préparer au mieux l'échéance de 2024, le projet de loi olympique et paralympique a été présenté en Conseil ...
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