Étiquette : Législation

Le ministère chargé des Sports a organisé une réunion avec les représentants du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), ...

Un arrêté du 21 janvier 2008 fixe pour l'année 2008 les périodes durant lesquelles le déroulement des épreuves et compétitions ...

L'attribution des droits de retransmission de la Ligue 1 de football pour les saisons 2008 à 2012 à des chaînes ...

Depuis son apparition en 2004, les contrats de PPP n'ont pas eu le succès initialement escompté pour financer les infrastructures ...

Le Sénateur Yves Collin a présenté une proposition de loi destinée à renforcer la sécurit des piscines recevant du public, ...

400 postes de professeurs d’EPS et 57 de professeurs de sport sont fixés au titre de l’année 2008. Concernant ces ...

Afin d'être autorisés à enseigner la natation dans les écoles primaires, les professionnels sont soumis à l'agrément préalable de l'inspecteur ...

Un arrêté du 2 octobre 2007 modifie substantiellement la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ...

BPJEPS. Concernant, d'une part, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), il a été ...

Plusieurs avenants étendus ont été rendus obligatoires pour l'ensemble des employeurs et des salariés compris dans le champ d'application de ...