Étiquette : Législation

- Les organisations sportives et l'Europe. L'INSEP publie une nouvelle édition de l'ouvrage édité en 2000 sur le thème des ...

Le 26 janvier 2009, sous la conduite du président du Comité International Olympique (CIO), Jacques Rogge, des représentants du Mouvement ...

Finalement le DIC ne sera pas, comme il a été un temps question, supprimé dans le cadre de l'adoption de ...

Le 25 mars 2009, le Conseil des ministres a adopté le projet de loi présenté par Eric Woerth relatif à ...

Par un arrêté du 15 décembre 2008, la délégation prévue à l'article L. 131-14 du Code du sport susvisé est ...

Un député a interrogé la ministre chargée des Sports sur les suites données au rapport de la mission d'évaluation et ...

Le Code mondial antidopage, les Standards internationaux de contrôle, pour les laboratoires et l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques, la ...

Un décret du 5 novembre 2008 vient instituer auprès du ministre chargé des Sports, un délégué interministériel aux grands événements ...

Deux décrets du 12 novembre 2008 viennent préciser les conditions de nomination et d'avancement ainsi que l'échelonnement indiciaire applicables aux ...

Le décret du 12 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement nomme Martin Hirsch, haut-commissaire à la Jeunesse. Roselyne ...