Journal des diplômes
- DEJEPS Mention parapente. Un arrêté du 11 mai 2009 est venu modifier l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création ...
Étiquette : Législation
Caractère d’intérêt général reconnu aux grands stades
Dans le cadre de l'examen de la loi sur la Modernisation du tourisme, les députés ont adopté des dispositions visant ...
Mise à disposition d’équipements sportifs et transparence de gestion des associations
A l'occasion d'une question posée par un député, le secrétaire d'État chargé des Sports a rappelé certains principes concernant la ...
Définition des terrains utilisables par certains véhicules terrestres à moteur
Un décret du 17 juin 2009 vient préciser les terrains sur lesquels peuvent évoluer les cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur ...
Commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la Santé et des Sports
Un décret du 6 juin 2009 (D. n° 2009-631, 6 juin 2009, JO 7 juin, p. 2009) vient proroger pour ...
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation
Un décret du 10 juin 2009 vient compléter la partie réglementaire du Code du sport concernant cette commission professionnelle consultative.Désormais, ...
La Commission européenne critique le projet de loi français sur les paris sportifs
Le texte soumis fin mars au Conseil des ministres a fait l'objet d'un avis de la Commission européenne qui, à ...
Rama Yade, nouvelle secrétaire d’Etat chargée des Sports
Par un décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement, Mme Rama Yade a été nommée secrétaire ...
La pratique des patenariats publics-prives
Les PPP et les contrats de partenariat alimentent de nombreuses tribunes, débats, colloques, réflexions et semblent devenir l'une des voies ...
Le sport et l’Europe : les effets de la construction européenne sur les pratiques sportives
La rencontre du sport et de l'Europe alimente régulièrement l'actualité sportive : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des ...
A la une
