Certificat de maître-nageur-sauveteur : le ministère met de l’ordre
Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a modifié par un arrêté du 23 octobre 2015 ...
Étiquette : Législation
L’affichage géant autorisé aux abords des stades
La disposition était passée inaperçue. Dans la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite «loi Macron», ...
L’indemnité kilométrique à vélo baisse encore
La baisse continue. Un amendement gouvernemental au projet de budget rectificatif a été voté à l'Assemblée. Il limite l'avantage fiscal ...
Le coup de gueule de députés
A quelques jours de la COP21, plusieurs membres du Club des parlementaires pour le vélo s'insurgent contre la suppression de ...
La protection sociale des sportifs de haut niveau définitivement adoptée
Le Parlement adopte définitivement, par un vote unanime de l'Assemblée, la proposition de loi visant à protéger juridiquement et socialement ...
La proposition de loi sur la protection des sportifs de haut niveau fait l’unanimité au Sénat
Le Sénat a adopté mercredi 21 octobre, à l'unanimité, la proposition de loi visant à protéger juridiquement et socialement les ...
Le Sénat adopte la proposition de loi sur la protection des sportifs de haut niveau
Le Sénat a adopté mercredi à l'unanimité une proposition de loi visant à protéger juridiquement et socialement les sportifs de ...
Un formulaire pour évaluer les impacts sur l’environnement
Les ministères de l'Intérieur, des Sports et de l'Ecologie viennent de co-signer un projet d'arrêté relatif aux épreuves et compétitions ...
Sportifs sous surveillance 24 heures sur 24
La France se met en conformité avec le nouveau Code mondial antidopage. Une ordonnance présentée en Conseil des ministres par ...
Les contrôles nocturnes désormais autorisés en France
La France se met en conformité avec le nouveau code mondial antidopage. Une ordonnance présentée en Conseil des ministres par ...
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