L’indemnité kilométrique à vélo baisse encore
La baisse continue. Un amendement gouvernemental au projet de budget rectificatif a été voté à l'Assemblée. Il limite l'avantage fiscal ...
Étiquette : Législation
Le coup de gueule de députés
A quelques jours de la COP21, plusieurs membres du Club des parlementaires pour le vélo s'insurgent contre la suppression de ...
La protection sociale des sportifs de haut niveau définitivement adoptée
Le Parlement adopte définitivement, par un vote unanime de l'Assemblée, la proposition de loi visant à protéger juridiquement et socialement ...
La proposition de loi sur la protection des sportifs de haut niveau fait l’unanimité au Sénat
Le Sénat a adopté mercredi 21 octobre, à l'unanimité, la proposition de loi visant à protéger juridiquement et socialement les ...
Le Sénat adopte la proposition de loi sur la protection des sportifs de haut niveau
Le Sénat a adopté mercredi à l'unanimité une proposition de loi visant à protéger juridiquement et socialement les sportifs de ...
Un formulaire pour évaluer les impacts sur l’environnement
Les ministères de l'Intérieur, des Sports et de l'Ecologie viennent de co-signer un projet d'arrêté relatif aux épreuves et compétitions ...
Sportifs sous surveillance 24 heures sur 24
La France se met en conformité avec le nouveau Code mondial antidopage. Une ordonnance présentée en Conseil des ministres par ...
Les contrôles nocturnes désormais autorisés en France
La France se met en conformité avec le nouveau code mondial antidopage. Une ordonnance présentée en Conseil des ministres par ...
Le fichier stade retoqué
Le Conseil d'Etat a retoqué plusieurs points concernant le fichage des supporters dans les stades. En particulier la transmission par ...
Comment le premier gala de MMA en France a été autorisé
La tenue de combats d'arts martiaux mixtes (ou MMA, pour mixed martial arts) est interdite en France. Au moins en ...
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