Étiquette : La Loi du sport

Deux décrets publiés au Journal officiel du 16 juin 2004 viennent modifier les décrets d'application de la Loi Buffet de ...

Un prochain texte législatif devrait reprendre l'une des propositions du rapport Denis (voir La Lettre du Sport n°300). Au-delà d'un ...

En ouverture de la 6e Conférence européenne Femmes et Sport, Jean-François Lamour a demandé l'instauration d'ici 3 ans d'un principe ...

André Lo Ré, directeur divisionnaire des impôts, est chargé depuis janvier de rédiger le Code du sport. Il nous explique ...

C'est le décret n° 89-647 du 12 septembre 1989 modifié qui détermine la composition et le fonctionnement de la Commission ...

Une grande manifestation de la filière STAPS a rassemblé près de 10 000 étudiants dans les rues de Paris, jeudi ...

Le président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, Jacques Barrot, et Edouard Landrain, député UMP de Loire-Atlantique, ont fait savoir ...

En réponse à la tribune donnée à Christian Lapeyre dans nos colonnes (voir LES n°689) et aux critiques formulées par ...

Le décret du 7 janvier 2004 (publié au JO du 8 janvier 2004) relatif à l'agrément des fédérations sportives, aux ...

L'article 1er de la loi du 1er août 2003 relative à l'organisation et à la promotion du sport stipule que ...