- Juriscup 2009. Comme chaque année, l'association Juris' Cup organise, le 17 septembre 2009, à côté de la traditionnelle régate, un colloque en droit du sport....
- DEJEPS Mention parapente. Un arrêté du 11 mai 2009 est venu modifier l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention parapente du diplôme d'Etat d...
Dans le cadre de l'examen de la loi sur la Modernisation du tourisme, les députés ont adopté des dispositions visant à reconnaître le caractère d'intérêt généra...
A l'occasion d'une question posée par un député, le secrétaire d'État chargé des Sports a rappelé certains principes concernant la mise à disposition d'équipeme...
Un décret du 17 juin 2009 vient préciser les terrains sur lesquels peuvent évoluer les cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur ou quadricycles à moteur ...
Dans le cadre du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires qui vient d'être définitivement adopté devant...
Un décret du 6 juin 2009 (D. n° 2009-631, 6 juin 2009, JO 7 juin, p. 2009) vient proroger pour une durée de 5 ans les dispositions réglementaires instituant plu...
Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a rendu, le 23 juin 2009, une sentence dans une affaire concernant le joueur de hockey sur glace allemand, Florian Busch qui...
Un décret du 10 juin 2009 vient compléter la partie réglementaire du Code du sport concernant cette commission professionnelle consultative.Désormais, après la ...
Depuis de nombreuses années, les avocats Jacques Nataf et Fabienne Fajgenbaum travaillent en droit du sport aux côtés des organisateurs d'événements sportifs au...
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez que des cookies soient utilisés afin d’améliorer votre expérience d’utilisateur et de vous offrir des contenus personnalisés.Ok
