L’Australie vient de se doter d’un Tribunal national pour le sport (National Sports Tribunal, NST) (1). D’arbitrage et de médiation, mais fort de pouvoirs d’inv...
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Le nombre d’interdictions de déplacement de supporteurs va être limité. Ces dispositifs qui visaient à réduire les forces de l’ordre mobilisées autour des match...
Le Tribunal arbitral du sport (TAS) juge irrecevable un recours de Manchester City, menacé d'une exclusion de la Ligue des champions pour avoir enfreint les règ...
Arthur Menezes Soares, soupçonné d'avoir acheté des voix pour permettre à Rio de décrocher les JO de 2016, a été arrêté à Miami. En fuite depuis deux ans, l’hom...
Après sept années de procédure concernant le contentieux de la délégation des remontées mécaniques, le Conseil d’État a rejeté le pourvoi en cassation de la soc...
L’avocat général a requis des sanctions plus sévères qu’en première instance pour les accusés. En juin 2018, lors du premier procès, les neuf prévenus avaient p...
Les 140 élèves des sections ski (Pôle Espoirs) des lycées René-Dayve à Passy (Haute-Savoie), Jean-Moulin d’Albertville, Ambroise-Croizat à Moutiers (Savoie) et ...
Les députés ont voté en première lecture le projet de loi de financement 2020 de la Sécurité sociale par 339 voix contre 188 et 23 abstentions. Parmi les mesure...
Dans le cadre du Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS 2020), le Sénat adopte un amendement visant à ce que le sport en entreprise ne soit ...
