Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.142

L'ancien ministre russe des Sports, Vitali Moutko, banni à vie des Jeux olympiques par le Comité international olympique (CIO) en ...

Le Conseil d’État confirme la suspension provisoire de Clémence Calvin pour s’être soustraite à un contrôle antidopage, le 27 mars ...

Responsable du dispositif de sécurité qui a coûté la vie à 96 supporters de Liverpool en 1989, face à Nottingham ...

Après un accord entre l’Assemblée et le Sénat sur un certain nombres d’amendements, la Loi n° 2019-812 du 1er août ...

Le 11 avril 2019, la Cour d'appel de Bruxelles a rendu son arrêt (1) dans l’affaire «Striani», par rapport aux ...

Cet accès est exclusivement réservé aux abonnés. Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l'Officiel juridique du ...

Sans surprise, l'Autorité de la concurrence autorise le rachat de l'OGC Nice par le groupe pétrochimique Ineos, détenu par le ...

C'est ce qui s'appelle un retour de boomerang. Alors qu'une centaine de députés se prononcent en faveur d'assouplir la loi ...

La question de l’équité salariale entre footballeurs et footballeuses aux Etats-Unis fera l’objet d’un procès le 5 mai 2020. Le ...

Publié au Journal officiel du 6 juillet, l’arrêté du 3 juillet 2019 valide le dispositif d’acquisition des cartouches et munitions ...