Étiquette : Législation

Le DEJEPS spécialité perfectionnement sportif peut désormais être délivré au titre de la mention triathlon. Les exigences préalables requises pour ...

Le diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS) spécialité performance sportive et le diplôme ...

L'arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation ...

Un décret du 22 décembre 2006 vient modifier la partie réglementaire du Code de l'urbanisme, notamment l'article R. 145-4 qui ...

La loi n° 2006-1772 sur l'eau et les milieux aquatiques a été promulguée le 30 décembre 2006. Concernant les sports ...

La liste de substances et méthodes interdites figurant en annexe de la Convention contre le dopage adoptée par le Conseil ...

La loi n° 2007-129 du 31 janvier 2006 vient ratifier la Convention internationale contre le dopage adoptée sous l'égide de ...

Un décret du 23 décembre 2006 vient délimiter l'ensemble des missions dont sont chargées les antennes médicales de prévention du ...

Sélection des meilleurs articles juridiques du mois.- Le dopage d'un sportif peut-il donner lieu à indemnisation de ses concurrents ou ...

Une instruction du ministère chargé des Sports présente l'actualisation des données du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de ...