Le PSG va-t-il ajouter une étoile sur son maillot ?
La victoire du Paris Saint-Germain face à l’Inter Milan en finale de la Ligue des Champions 2025 soulève une question ...
Étiquette : Alban Bennacer
Présidence du CNOSF : les conditions de candidature
L’élection à la présidence du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) se tiendra le 19 juin prochain. Cédric Gosse, ...
« Respect du principe de laïcité dans le sport » et liberté de religion
Dire que la proposition de loi « visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport » ...
La reconnaissance de haut niveau des disciplines sportives
L’arrêté du 12 décembre 2024 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives a été publié ...
Les sanctions applicables en matière de corruption sportive
Le 31 janvier dernier, l'Agence Internationale pour l'Intégrité dans le Tennis, plus connue sous son acronyme anglais ITIA, pour International ...
TVA sur l’exploitation commerciale de l’image des sportifs et entraîneurs
Le 20 décembre 2024, le Conseil d'État a rendu une décision importante (n° 492173) concernant le traitement fiscal des redevances ...
Commissions de surveillance des opérations électorales : des évolutions nécessaires
Une élection avec un seul candidat est-elle encore une élection ? La question se pose dans la période actuelle d’élections ...
Le droit d’accès aux documents administratifs des fédérations sportives
Le 11 octobre dernier, le Tribunal administratif de Guyane a rendu une décision relative aux droits d’accès aux documents administratifs ...
Le service civique, un dispositif détourné dans le milieu sportif ?
Deux récentes décisions du Conseil de prud’hommes de Pau rappellent que le service civique doit être utilisé à bon escient ...
Hyperandrogénie : la question du « sexe sportif »
Les débats qui ont eu lieu à propos des boxeuses Imane KHELIF et Yu-Ting LIN durant les Jeux Olympiques Paris ...
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