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Étiquette : Alban Bennacer
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Deux récentes décisions du Conseil de prud’hommes de Pau rappellent que le service civique doit être utilisé à bon escient ...
Hyperandrogénie : la question du « sexe sportif »
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Combien rapporte une médaille olympique ?
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Affaire Lassana Diarra, vers un nouvel arrêt Bosman ?
Le premier avocat général de la Cour de Justice de l’Union Européenne («CJUE») a présenté le 30 avril 2024 ses ...
Nullité d’un contrat de formation professionnelle d’une fédération sportive
Le tribunal judiciaire de Bobigny a récemment (1er mars 2024, n° 24/272) annulé un contrat de formation professionnelle conclu entre ...
Risque de requalification du bénévolat en salariat
La Cour d’appel de NANCY a récemment jugé (1er février 2024, n° 22/02308) qu’un entraîneur de football dit « bénévole ...
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