<b></b><br><br>- Convention type de formation de la Fédération française de volley-ball. Un arrêté du 12 juillet 2011 vient approuver, conformément aux dispositions de l'article R. 211-91 du Code du sport, la convention type de formation de la Fédération française de volley-ball dont le contenu est reproduit en annexe dudit arrêté. Le précédant arrêté, en date du 6 juin 2006, approuvant la convention type de la Fédération française de volley-ball est abrogé (Arr. min. 12 juill. 2011, NOR : SPOV1119448A, JO 23 juill. p. 12640).<br />Centres de formation de basket-ball. Un arrêté du 18 juillet 2011 prévoit que l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ; SEMS ALM Evreux basket (M) ; Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ; Limoges CSP SASP (M) ; Association Pays d'Aix basket 13 (F) ; Association Nantes Rezé basket (F) ; Association basket Landes (F). Par ailleurs, le renouvellement d'agrément est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : SAEMSL Strasbourg Illkirch-Graffenstaden Basket (M) ; SASP Bourges basket (F) ; Association Basket Club Maritime Gravelines Grand Fort Philippe (M) ; SASP Paris Levallois (M) ; Association ASVEL basket (M) ; Association Chorale Roanne basket (M) (Arr. min. 18 juill. 2011, NOR : SPOV1120059A, JO 27 juill. 2011, p. 12778).<br /><br />- Centres de formation de football. Un arrêté du 18 juillet 2011 prévoit que l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Tours football-club. En outre, le renouvellement d'agrément est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : Association Amiens SC Football ; Association AS Nancy Lorraine ; Association En Avant Guingamp ; Association ES Troyes AC football ; Association FC Metz ; Association Havre FC ; Association La Berrichonne de Châteauroux football ; Association Lille OSC ; Association Olympique de Marseille ; Association Olympique lyonnais ; Association RC Lens ; Association SC Bastia ; Association sportive AS Saint-Etienne ; SAOS AJ Auxerre ; SASP FC Girondins de Bordeaux ; SASP Montpellier Hérault SC ; SASP FC Nantes Atlantique ; SASP FC Paris-Saint-Germain ; SASP Stade rennais FC ; SASP FC Sochaux Montbéliard SA ; SASP Toulouse FC ; SASP OGC Nice ; SASP CS Sedan Ardennes ; SASP SM Caen Calvados Basse-Normandie ; SASP FC Lorient ; SASP Le Mans UC 72 ; SASP stade Lavallois Mayenne FC. Enfin, le renouvellement d'agrément est accordé, pour une période d'un an, au centre de formation de la SASP Nîmes olympiques (Arr. min. 18 juill. 2011, NOR : SPOV1120052A, JO 27 juill. p. 12778).<br /><br />- Centres de formation de handball. Un arrêté du 18 juillet 2011 prévoit que l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant de l'association Toulon Saint-Cyr Var handball (féminin) et de l'association Tremblay-en-France handball (masculin). Par ailleurs, le renouvellement d'agrément est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales de la SEMSL US Créteil handball (masculin) et de la SASP Toulouse handball (masculin) (Arr. min. 18 juill. 2011, NOR : SPOV1120082A, JO 27 juill. 2011, p. 12778).<br /><br />- Centres de formation de rugby. Un arrêté du 18 juillet 2011 prévoit que l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé pour une période de quatre ans au centre de formation relevant de l'association Union sportive carcassonnaise XV. De même, le renouvellement d'agrément est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : Association FC Auch Gers ; SASP AS Béziers Hérault ; SASP Sporting Club albigeois ; Association FC Grenoble Rugby ; Association Stade montois ; Association Union sportive Oyonnax Rugby ; Association Tarbes Pyrénées Rugby (Arr. min. 18 juill. 2011, NOR : SPOV1120063A, JO 27 juill., p. 12779).<br /><br />- Centres de formation de volley-ball. Un arrêté du 3 août 2011 prévoit que l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : Association Arago de Sète volley-ball (masculin) ; Association TOAC TUC volley-ball (masculin) ; Association Union volley-ball de la Narbonnaise (masculin) ; Association Goëlo Saint-Brieuc Côtes-d'Armor volley-ball (masculin) ; Association Entente sportive du Cannet Rocheville volley-ball (féminin) ; Association Paris Université Club (PUC) volley-ball (masculin) ; Association Tours volley-ball (masculin) ; Association Club Alès en Cévennes volley-ball (masculin) ; Association Foyer Laïque Saint-Quentin Volley-ball (masculin) ; Société SAEMS Tourcoing volley-ball Lille Métropole (masculin) (Arr. min. 3 août 2011, NOR : SPOV1121875A, JO 24 août, p. 14339).<br /><br />- Centres de formation de basket-ball. Un arrêté du 18 juillet 2011 prévoit que l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : Association Saint-Vallier basket Drôme (M) ; SEMS ALM Evreux basket (M) ; Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ; Limoges CSP SASP (M) ; Association Pays d'Aix basket 13 (F) ; Association Nantes Rezé basket (F) ; Association basket Landes (F). Par ailleurs, le renouvellement d'agrément est accordé pour une période de quatre ans aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes : SAEMSL Strasbourg Illkirch-Graffenstaden Basket (M) ; SASP Bourges basket (F) ; Association Basket Club Maritime Gravelines Grand Fort Philippe (M) ; SASP Paris Levallois (M) ; Association ASVEL basket (M) ; Association Chorale Roanne basket (M) (Arr. min. 18 juill. 2011, NOR : SPOV1120059A, JO 27 juill. 2011, p. 12778).<br /><br /><br /><br /><br /><br />
