L'Officiel Juridique du Sport

Dans un rapport, la Défenseure des droits met en avant "les inégalités subies" par les enfants et qui les empêchent...

La modification du taux de TVA, à la hausse ou à la baisse, relève de l’orfèvrerie. Alors que le monde...

Gabriele Gravina, le président de la Fédération italienne de football (FIGC), estime que son instance doit accompagner les joueurs addicts...

Suspendu par le Comité international olympique (CIO) à la mi-octobre, ce qui a pour effet de suspendre les financements olympiques,...

La députée Sabrina Sebaihi (EELV), rapporteure de la commission d’enquête parlementaire sur les dysfonctionnements des fédérations sportives, « doute de...

Si la FIFA réglemente désormais les activités des agents de joueurs, son règlement « FFAR »(1) ne fait pas l’unanimité....

Visualisez ci-dessous la liseuse digitale et/ou téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport...

La réponse a toujours été négative. Mais le gouvernement n’exclut plus de solliciter plus fortement, à l'avenir, les paris sportifs...

Ça ne va pas fort pour le Stade de Reims en ce moment lorsque des questions juridiques sont en jeu....

C’est la surprise du projet de loi de finances 2024. Un amendement offre un cadre fiscal particulièrement avantageux aux fédérations...