L'Officiel Juridique du Sport

- Brevet d'Etat d'alpinismeC'est d'abord un arrêté du 11 janvier 2010 qui vient modifier l'arrêté du 10 mai 1993 relatif...

Un peu plus d'un an après la mise en application, en France, du nouveau Code mondial antidopage de l'Agence mondiale...

L'établissement public à caractère administratif dénommé centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio est dissous et mis en liquidation à...

La délibération d'exonération d'une manifestation sportive qui s'inscrit dans une pratique générale d'exemption totale depuis plusieurs années, reste valable tant...

Le 31 mars 2009, le Tribunal administratif de Paris qualifiait la convention d’occupation du site Stade Jean Bouin, conclue en...

Une circulaire de 18 janvier 2010 vient clarifier le cadre juridique des relations entre les pouvoirs publics et les associations...

Dans le cadre de l'affaire de tricherie survenue au grand prix de Formule 1 de Singapour en septembre 2008, le...

Un décret du 25 novembre 2009 vient modifier le Code du sport afin de permettre à l'Institut national du sport...

Un décret du 10 décembre 2009 précise la nouvelle organisation et les nouvelles missions des directions régionales de la jeunesse,...

Un arrêté du 30 octobre 2009 vient modifier certaines dispositions réglementaires du Code du sport (Arrêtés). Ainsi, la sous-section 2...