logo
  • Accès abonné
  • Abonnement
  • Revalidation de mon accès abonné
  • Rechercher
  • Accès abonné
  • Abonnement
  • Revalidation de mon accès abonné
Sport.fr Pro logo
  • HOME
  • La Lettre du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre du Sport
  • La Lettre de l’Economie du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre de l’économie du Sport
  • L’Officiel Juridique du Sport
    • Sommaires
    • PDF L’Officiel Juridique du Sport
article placeholder

Le gérant d’un haras ne peut être sanctionné pour des faits de dopage

7 juin 2010
Droit du sportEquitationL'Officiel Juridique du Sport
Vous devez vous connecter pour voir le contenu.SVP Connexion. Pas encore abonné ? Vous abonner

JurisprudenceL'Officiel Juridique du Sport N.41

Article précédentFiscalité des sportifs professionnels
Article suivantL’Union européenne au soutien des valeurs sportives et la lutte contre le dopage

Articles similaires

  • Violence dans les stades : un arrêt de la CEDH qui ne prend pas en compte la Convention n°120

    26 mars 2018
  • L’AFLD a frôlé la catastrophe

    1 mars 2018
  • La localisation obligatoire des sportifs confortée par la Cour européenne des droits de l’homme

    9 février 2018
  • Un monopole peut en cacher un autre : le dossier ISU et l’exclusivité territoriale des fédérations

    10 janvier 2018
  • L’arrêt « Bridge » de la CJUE : pour bénéficier de l’exonération TVA, le sport doit être physique

    28 novembre 2017
  • La TVA met le bridge au tapis

    8 novembre 2017

Recherche par sport ou rubrique

Recherche par date

Recherche par tag

Adidas Audiences Bundesliga Canal+ Championnat du monde de Formule 1 Chiffre de la semaine Chronique judiciaire CIO CNOSF Collectivités territoriales Droits TV Euro 2016 Femmes et sport FFF FIFA France Télévisions JO 2012 Jurisprudence L'équipe de France de football La pratique sportive Le marché des articles de sport Le marché des sports d'hiver Le marché du sport Les équipements sportifs LFP Liga Ligue 1 Ligue 2 Ligue des champions Législation Ministère des Sports NBA Nike Olympique de Marseille Olympique Lyonnais Paris SG Paris sportifs Premier League Salaires Santé - Médecine du sport Serie A Sport et emploi TF1 Top 14 UEFA
Tous droits réservés Groupe Sport.fr SA - 16 avenue Hoche - 75008 Paris
Politique de confidentialité