L'Officiel Juridique du Sport

Une résolution du Parlement européen fait ressortir les préjudices importants causés, au secteur du sport, par la pandémie Covid-19 (Coronavirus)....

Lever de boucliers du sport allemand contre la transparence financière. À l’instar des efforts menés depuis quelques années (avec plus...

Triple champion olympique, le nageur chinois de 29 ans a été suspendu mardi 22 juin à quatre ans et trois...

L’UEFA a accepté de verser une indemnité financière, 1,3 M€, à la ville de Bilbao, en compensation des frais engagés dans...

L’Autorité de la concurrence rejette, pour absence d’éléments suffisamment probants, la plainte de Groupe Canal + visant la Ligue de...

Le prestigieux Mulhouse Olympic Natation (MON) a été mis en examen pour « tentative d'escroquerie ». Les faits remontent à...

Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport en cliquant sur le lien ci-dessous....

Saisie par le Conseil d’État italien dans une affaire impliquant la fédération italienne de football (FIGC), la Cour de Justice...

La marque « CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016 » déposée en janvier 2011 par l'UEFA est nulle comme dépourvue de...

Le décret relatif aux avantages liés à la pratique du sport en entreprise a été publié le 30 mai au...