L'Officiel Juridique du Sport

Un arrêté prévoit que le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive ouverts...

Un arrêté fixe le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement des professeurs de sport (femmes et hommes)...

Un arrêté vient préciser que le nombre d'emplois offerts à l'intégration dans le corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs...

Un arrêté vient modifier l'arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titre à finalité professionnelle et...

La Commission européenne a décidé d'introduire un recours contre la France devant la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)...

L'ouvrage développe les problématiques de la responsabilité liée à l'enseignement ou l'encadrement des activités sportives et touristiques de la montagne....

Deux décrets viennent inscrire le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (niveau III) et le...

Le 31 octobre 2006, la Cour de cassation est venue clôturer un litige qui opposait depuis 1996 le CNOSF à...

Sélection des meilleurs articles juridiques du mois.- Un an de sport dans le droit de la communication par Didier Poracchia,...

Véritable guide de la responsabilité, cet ouvrage s'adresse en priorité aux exploitants des établissements de bains, notamment les communes et...