L'Officiel Juridique du Sport

Un arrêté du 28 septembre 2009 vient modifier l'arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L....

Depuis plus de vingt ans Jean-Christophe travaille dans le secteur sportif. Tour à tour inspecteur de la Jeunesse et des...

Dans le cadre de l'adoption de la loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, l'article...

Dans le cadre de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires,...

Le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et...

Pour avoir organisé des prises de paris en ligne sur le tournoi de Rolland Garros sans avoir préalablement obtenu l'autorisation...

Le Conseil international de l'arbitrage en matière de sport (CIAS), organe dirigeant du Tribunal arbitral du sport (TAS), a, le...

Un arrêté en date du 26 septembre 2009 vient modifier certaines dispositions du Code du sport. Ainsi, la section 5,...

Un sénateur a attiré l'attention de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie...

Depuis 2007, un nouvel acteur de l'écosystème du sport business a vu le jour. Il s'agit de la société FAST...