L'Officiel Juridique du Sport
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La suspension de Carlos Queiroz annulée
Le 23 mars 2011, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a admis lappel déposé par le sélectionneur portugais Carlos Queiroz...
Lire cet articleUn nouveau plan contre le dopage et le trafic des produits dopants
Le 13 avril 2011, la ministre des Sports, Chantal Jouanno, a tenu une conférence de presse pour détailler le nouveau...
Lire cet articleLa réglementation antidopage ne viole pas les droits et libertés fondamentaux
Les dispositions de lordonnance n° 2010-379 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du Code...
Lire cet articleContestation d’un refus dautorisation dusage à des fins thérapeutiques : le Conseil dEtat est compétent en premier et dernier ressort
Le bisoprolol : voici le nom de la substance pour laquelle un archer avait sollicité une autorisation dusage à des...
Lire cet articleJacques Lang : « La profession davocat se doit daffirmer son rôle prépondérant dacteur dans le domaine du sport»
Nommé président de la Commission « Droit du sport » du barreau de Paris toute récemment créée, Jacques Lang est...
Lire cet articleLavocat peut désormais exercer certaines activités du métier dagent sportif
La loi de modernisation des professions judiciaires du 28 mars 2011 ouvre à lavocat de nouvelles possibilités, en particulier celle...
Lire cet articleAccessibilité des enceintes sportives
Un arrêté du 17 mars 2011 vient modifier l'arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des...
Lire cet articleListe des sportifs haut niveau
A compter du 1er avril 2011, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les...
Lire cet articleLe droit au pari définitivement validé
Le décret n° 2010-614 du 7 juin 2010 relatif aux conditions de commercialisation des droits portant sur l'organisation de paris...
Lire cet articleGérald Simon : Certaines limites de subvention paraissent excessives
Le 1er avril 2011, sest tenue à Dijon la septième « Rencontre du Droit du Sport » organisée par le...
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