L'Officiel Juridique du Sport
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Un arrêt Bosman version ovale ?
Mourad Boudjellal menace d'attaquer en justice les instances dirigeantes du rugby. Le président du RC Toulon est vent debout contre...
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La LFP et Monaco ont enterré la hache de guerre contre 50 millions d'euros versés par le club de la...
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Pour tenter de calmer la gronde des centre équestres contre ce quils ont baptisé « léquitaxe », à savoir le...
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Un décret du 20 décembre 2013 vient modifier les dispositions du point 2.2.2.2.1. de lannexe I-5 du Code du sport...
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Lire cet articleVers une modification du texte sur les événements dimportance majeure
En réponse à la question du député de Meurthe-et-Moselle, Hervé Féron, qui soulignait que « les événements sportifs majeurs sont...
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Le Conseil constitutionnel sest décidément montré très actif en toute fin dannée. Le jour-même de sa validation de la «...
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Cest un cadeau de Noël dont se seraient bien passé les clubs de football professionnels. Après des mois de débat...
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