La Convention européenne contre le dopage
La Convention contre le dopage est un instrument juridique international de référence dans la lutte contre le dopage.La Convention contre ...
Étiquette : Union Européenne
La Convention européenne sur la violence des spectateurs
La Convention européenne sur la violence des spectateurs vise à prévenir et maîtriser la violence et les débordements du public ...
Une convention européenne contre la manipulation de compétitions sportives
Le Conseil de lEurope, qui sengage en faveur de léthique sportive depuis plus de 40 ans, a élaboré une Convention ...
L’Europe se préoccupe des paris sportifs truqués
Le Conseil de l'Europe adopte une convention internationale pour lutter contre la manipulation croissante de compétitions sportives.Cet accord sera ouvert ...
Le Parlement européen modernise le système de protection des marques
Le Parlement Européen vient de voter un nouveau texte prévoyant de donner la possibilité aux douanes de saisir à nouveau ...
Bruxelles lance l’enquête
La Commission européenne lance officiellement une enquête sur le modèle de la télévision payante en Europe. Ou plutôt sur la ...
Et si les Socios étaient balayés par Bruxelles
La Commission européenne ouvre une enquête sur le football espagnol. En l'occurrence, il s'agit de trois enquêtes afin de déterminer ...
Le fair-play financier attaqué
Une plainte a été déposée auprès de la Commission européenne à l'encontre de l'UEFA pour son fair-play financier dont le ...
Examen par la Commission européenne de la légalité des aides publiques pour les stades de l’Euro 2016
La Commission européenne étudie actuellement les différents modes de financement pour la construction et la rénovation des stades de l'Euro ...
Le Conseil de l’Union européenne approuve la révision du Code de l’AMA
Les 25 et 26 février 2013, le Conseil de l'Union européenne a approuvé le texte de révision du Code mondial ...
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