Déclaration d’activité des éducateur sportifs étrangers
Un arrêté du 30 octobre 2009 vient modifier certaines dispositions réglementaires du Code du sport (Arrêtés). Ainsi, la sous-section 2 ...
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Un décret du 15 septembre 2009 vient modifier le Code du sport concernant les modalités de déclaration d'activité incombant aux ...
Un arrêté du 20 octobre 2009 vient modifier l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie ...
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Un décret du 19 octobre 2009 vient fixer les modalités de calcul des droits à pension des moniteurs de ski.Le ...
Depuis 2007, un nouvel acteur de l'écosystème du sport business a vu le jour. Il s'agit de la société FAST ...
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Le jury de délivrance d'un brevet d'Etat d'éducateur sportif apprécie souverainement la valeur des candidatures pour l'obtention d'un tel diplôme ...
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Un arrêté du 29 juin 2009 vient modifier l'arrêté du 10 mai 1993 fixant les conditions de délivrance des diplômes ...
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