Fourneyron signe les premiers contrats davenir
La Ministre des Sports, de la Jeunesse, de lEducation populaire et de la Vie associative sest rendue le 9 Novembre ...
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Un arrêté du 3 août 2012 modifie l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » ...
Les griefs invoqués par un salarié dune association sportive à lencontre de celle-ci justifient, sils sont établis et suffisamment graves, ...
Lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son ...
Le Conseil dEtat entérine le transfert, dans la branche professionnelle du sport, des entreprises de droit privé à but lucratif ...
Par arrêté dextension du 27 juillet 2012 publié au Journal officiel du 10 août, le ministre du Travail a rendu ...
L'avenant n°73 à la Convention collective nationale du sport (CCNS) du 9 mai 2012 qui cristallise l'accord unanime des partenaires ...
- Equivalences dans l'enseignement du ski alpin. Un arrêté du 10 juillet 2012 vient fixer les modalités d'équivalence entre le ...
Lassociation sportive, dont un salarié enseignant le judo a décidé de prendre acte de la rupture de son contrat de ...
Tous les ans depuis 2005, la «mission des études, de lobservation et des statistiques» (MEOS) du ministère des sports, de ...
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