Étiquette : Sport et emploi

Lorsqu'un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail en raison de faits qu'il reproche à son ...

Le Conseil d’Etat entérine le transfert, dans la branche professionnelle du sport, des entreprises de droit privé à but lucratif ...

Par arrêté d’extension du 27 juillet 2012 publié au Journal officiel du 10 août, le ministre du Travail a rendu ...

L'avenant n°73 à la Convention collective nationale du sport (CCNS) du 9 mai 2012 qui cristallise l'accord unanime des partenaires ...

- Equivalences dans l'enseignement du ski alpin. Un arrêté du 10 juillet 2012 vient fixer les modalités d'équivalence entre le ...

L’association sportive, dont un salarié enseignant le judo a décidé de prendre acte de la rupture de son contrat de ...

Tous les ans depuis 2005, la «mission des études, de l’observation et des statistiques» (MEOS) du ministère des sports, de ...

Entraîne la requalification en contrat de travail à durée indéterminée, la conclusion successive de dix contrats à durée déterminée entre ...

- Formation de moniteur national de ski alpin. Un arrêté du 11 avril 2012 revient sur la formation spécifique du ...

- Enseignement de la plongée subaquatique. Un arrêté du 6 avril 2012 modifie certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du Code du ...