Pas d’alcool, sauf pour…
Les spectateurs de Jeux olympiques de Paris 2024 ne pourront consommer des boissons alcoolisées sur l’ensemble des sites olympiques. Pour ...
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C'est ce qui s'appelle un retour de boomerang. Alors qu'une centaine de députés se prononcent en faveur d'assouplir la loi ...
Dans le cadre de l'adoption définitive de la loi de santé, les députés ont validé, contre l'avis de la ministre ...
La loi Évin, qui date de 1991, est de plus en plus mal supporté par les clubs professionnels, qui ne ...
Le tribunal correctionnel d'Evry repousse au 4 mai sa décision dans l'affaire qui oppose le Comité national contre le tabagisme ...
Devant le tribunal correctionnel d'Evry, le groupe Canal+ a dû répondre de l'accusation de publicité illicite en faveur du tabac ...
Depuis 1991, la France dispose d'une législation qui vise à limiter d'une façon générale la publicité directe et indirecte en ...
France 2 et France 3 sont condamnées par la cour d'appel de Paris à payer 75.000 euros de dommages-intérêts au ...
Un juge des référés de Paris a ordonné vendredi 14 septembre le retrait de la voie publique et des débits ...
On commence à en avoir l'habitude dans le Tournoi des Six Nations. Après l'Ecosse, qui avait montré la voie (voir ...
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