Feu vert à l’adoption du Code mondial antidopage
Le Sénat a adopté mardi le projet de loi présentée par la ministre déléguée aux Sports Roxana Maracineanu pour transposer ...
Étiquette : Loi antidopage
La France avance vers l’harmonisation avec le Code mondial Antidopage
Un projet de loi a été présenté pour que la France se rapproche des standards de l’Agence mondiale antidopage dans ...
Sportifs sous surveillance 24 heures sur 24
La France se met en conformité avec le nouveau Code mondial antidopage. Une ordonnance présentée en Conseil des ministres par ...
Les contrôles nocturnes autorisés
Le gouvernement français autorise les contrôles antidopage nocturnes, révèle Europe 1. Une disposition prévue par le nouveau code mondial antidopage, ...
Pourquoi le Front de Gauche n’a pas voté la proposition de loi sur le dopage
Marie-George Buffet, sest exprimée le 17 décembre à lAssemblée nationale dans le débat sur une proposition de loi «habilitant le ...
Législation : Le nouveau Code mondial antidopage adopté en France
Le Sénat a adopté, sans modification, le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine ...
Le nouveau Code mondial antidopage sera adopté par ordonnance
Mercredi 2 juillet, Najat Vallaud-Belkacem et Thierry Braillard ont présenté en Conseil des ministres le projet de loi qui permettra ...
La loi sur le passeport biologique retardée
La loi sur le passeport biologique, adoptée en mars 2012 et qui devait entrer en vigueur le 1er juillet prochain, ...
Feu vert du Sénat au passeport biologique
Le Sénat adopte une proposition de loi UMP qui interdit le marché noir des billets sportifs et culturels mais en ...
Code mondial antidopage : Un nouveau pas dans la mise en conformité du dispositif français
Dans le cadre de la poursuite de la mise en conformité de la réglementation française avec les dispositions du Code ...
A la une
