BPJEPS : Les nouvelles dispositions du Code du sport
Deux décrets du 1er février 2012 modifient certaines dispositions de la partie réglementaire du Code du sport relatives au brevet ...
Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.60
Elodie Crocq : La protection des clubs formateurs est nécessaire
Où en est le système de formation des jeunes footballeurs ? Est-il réellement menacé face aux démarchages répétés des clubs ...
La LFP avait le droit de rompre le contrat
Le non-respect de l'obligation de confidentialité prévue dans un contrat conclu entre la LFP et une société chargée d'une étude ...
Une loi tendant à faciliter l’organisation des manifestations sportives et culturelles
La proposition de loi du député Eric Berdoati à été définitivement adoptée par l'Assemblée nationale et le Sénat le 1er ...
L’Europe se penche sur les matchs truqués
Le Conseil de l'Union européenne adresse aux Etats membres et à la Commission européenne diverses recommandations pour renforcer la lutte ...
Le Tribunal arbitral du sport condamne Ullrich et Contador
En application des dispositions du Code mondial antidopage, le Tribunal arbitral du sport (TAS) a suspendu pour une durée de ...
L’escalade classée en « environnement spécifique »
Un décret du 31 janvier 2012 intègre l'escalade aux activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique conformément aux ...
Blocage des sites de paris en ligne non autorisés
Un décret du 30 décembre 2011 fixe les modalités d'arrêt de l'accès à une activité d'offre de paris ou de ...
A la une
