Inscrit au Barreau de Bruxelles et de Paris, Jean-Paul Hordies est un avocat belge qui conseille différents acteurs du monde ...
Dans les disciplines pour lesquelles elles ont obtenu délégation, les fédérations sportives édictent les règles techniques et de sécurité applicables ...
- BPJEPS spécialité « activités nautiques ». Un arrêté du 17 janvier 2011 vient modifier l'arrêté du 9 juillet 2002. ...
Quelles sont les conditions et modalités de fourniture et de diffusion des courts extraits dévénements sportifs majeurs retransmis par les ...
Les Règlements généraux de la Fédération française de football comportent désormais des dispositions particulières relatives aux paris sportifs. En effet, ...
Au vu des modifications législatives apportées aux conditions daccès au marché des jeux en ligne, la Commission a décidé de ...
Le texte-cadre des dépenses et des recettes publiques comporte comme chaque année des dispositions intéressant le sport. Dans ce domaine, ...
