Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.4

Le stade est par excellence le lieu mythique du sport, celui qui permet la rencontre non seulement des sportifs entre ...

Innovant et à ce jour sans équivalent, cet ouvrage recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les ...

Conditions de validité d'un contrat d'entremise conclu entre deux agents sportifs en vue du placement d'un footballeur par Fabrice Rizzo, ...

Une mission d'information parlementaire a été mise en place le 26 octobre 2006 sur les conditions de transfert des joueurs ...

Le projet de rapport sur l'avenir du football professionnel en Europe rédigé par le député européen Ivo Belet a été ...

La Convention collective nationale du sport, qui avait été signée le 7 juillet 2005, est désormais entrée en application avec ...

Une circulaire apporte des précisions sur l'affiliation des juges et arbitres sportifs au régime général de la sécurité sociale dans ...

Dans un arrêt du 5 décembre 2006, la chambre sociale de la Cour de cassation rejette le pourvoi d'un cycliste ...

Le ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a été élu le 20 novembre 2006 à ...

Une délibération de l'Agence française de lutte contre dopage du 9 novembre 2006 prévoit le maintien à titre provisoire du ...