Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.30

Les PPP et les contrats de partenariat alimentent de nombreuses tribunes, débats, colloques, réflexions et semblent devenir l'une des voies ...

La rencontre du sport et de l'Europe alimente régulièrement l'actualité sportive : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des ...

Les Matinées-débats de La Lettre des Juristes d'Affaires (LJA) et l'Association de Droit du Marketing organisent le 10 juin 2009 ...

Les 13 et 15 mai 2009, une conférence européenne sur la lutte antidopage a eu lieu à Athènes entre les ...

Dans le cadre de leur appréciation souveraine, il appartient aux juges du fond de déduire des clauses d'un contrat d'assurance ...

Le fait pour un moniteur d'avoir, d'une part, laissé un enfant utilisé de manière inappropriée un surfbike en le faisant ...

Deux propositions de lois ont été déposées au Sénat afin de réglementer la pratique du canyonisme, avec notamment l'instauration d'un ...

La Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI) a publié sa 12e recommandation de politique générale qui concerne la ...

Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a condamné le footballeur Brésilien Francelino Da Silva Matuzalem à payer à son ancien ...

Deux arrêtés du 27 avril 2009 actualisent la liste des sportifs de haut niveau et celle des sportifs espoirs. A ...