Le 1er janvier 1998, M. Lelli, coureur cycliste professionnel, avait conclu une prolongation de son contrat avec Cofidis. Le 28 juillet 2004, le coureur recevai...
Le juge des référés du Conseil d'Etat fait droit à la demande de suspension de la sanction prononcée à l'encontre d'un sportif contrôlé positif, dès lors que ce...
Le Code mondial antidopage, les Standards internationaux de contrôle, pour les laboratoires et l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques, la liste des in...
Le texte prévoit que tout propriétaire d'un véhicule mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 321-1-1 du code de la route (cyclomoteur, motocyclette, tricyc...
Un député a attiré l'attention du secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les dangers que représentent les courses sauv...
Un décret du 5 novembre 2008 vient instituer auprès du ministre chargé des Sports, un délégué interministériel aux grands événements sportifs qui sera en charge...
Deux décrets du 12 novembre 2008 viennent préciser les conditions de nomination et d'avancement ainsi que l'échelonnement indiciaire applicables aux emplois de ...
Le décret du 12 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement nomme Martin Hirsch, haut-commissaire à la Jeunesse. Roselyne Bachelot est quant à elle no...
Conscient de la vétusté du parc des équipements sportifs en France, le Gouvernement fait de la construction de nouveaux stades l'un des enjeux majeurs pour la s...