Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.22

L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Les textes non codifiés qui forment un complément ...

Sport, loisir, tourisme et développement des territoires

La mise en loisir du sport et l'essor du tourisme sportif se traduisent par une multitude de pratiques qui structurent ...

L’Europe et le droit du sport

L'association Sport et Citoyenneté a publié le n° 3 de sa revue scientifique consacré à l'Europe et le droit du ...

Une sous-direction de l’emploi et des formations

Un arrêté du 8 septembre 2008 modifie l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration ...

De nouvelles compétences pour la Direction des sports

Un décret du 8 septembre 2008 vient préciser les nouvelles compétences de la direction des sports, notamment en matière d'emploi ...

Jérémy Bouhy : Il faut garder un contrôle total sur l’utilisation de l’image de nos sportifs

Juriste passionné de sport, Jérémy Bouhy exerce depuis 2003 le métier d'agent sportif. Après cinq années d'activité, il nous livre ...

FFF : L’article 129 n’est pas inconstitutionnel

Selon la Cour administrative d'appel de Paris, l'article 129 des règlements généraux de la FFF ne méconnait pas le principe ...

L’Association des Boulogne boys est bien dissoute

Sans surprise, le Conseil d'Etat a rejeté la demande de l'Association nouvelle des Boulogne boys visant à obtenir l'annulation du ...

Le PSG réintègre la Coupe de la Ligue pour l’instant