- Les terrains ouverts aux motos-neige , Philippe Yolka, Environnement 2008, étude n° 8. Sports de nature / protection de l'environnement / collectivités territ...
L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Les textes non codifiés qui forment un complément logique nécessai...
La mise en loisir du sport et l'essor du tourisme sportif se traduisent par une multitude de pratiques qui structurent aujourd'hui différemment les territoires ...
L'association Sport et Citoyenneté a publié le n° 3 de sa revue scientifique consacré à l'Europe et le droit du sport. En pleine présidence française de l'Union...
Un arrêté du 8 septembre 2008 modifie l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du minist...
Un décret du 8 septembre 2008 vient préciser les nouvelles compétences de la direction des sports, notamment en matière d'emploi et de formations. Mission-phare...
Juriste passionné de sport, Jérémy Bouhy exerce depuis 2003 le métier d'agent sportif. Après cinq années d'activité, il nous livre le regard qu'il porte sur so...
Selon la Cour administrative d'appel de Paris, l'article 129 des règlements généraux de la FFF ne méconnait pas le principe constitutionnel de responsabilité pe...
Sans surprise, le Conseil d'Etat a rejeté la demande de l'Association nouvelle des Boulogne boys visant à obtenir l'annulation du décret qui en avril dernier av...
Suspendu par la FFF suite à l'affaire de la banderole anti-chtis, le Paris SG a finalement été autorisé par le Tribunal administratif de Paris à participer à la...