Renommée des marques de clubs : l’OL et le Bayern München à l’offensive
Alors que l’Olympique de Marseille avait été recalé par l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) qui lui ...
Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.206
La succession sportive sans dissolution de l’ancien club : l’affaire « FC Karpaty » du TAS
Quelles sont limites de la succession sportive, cette notion inédite selon laquelle l’identité sportive des clubs peut transcender leur(s) identité(s) ...
Le PSG va-t-il ajouter une étoile sur son maillot ?
La victoire du Paris Saint-Germain face à l’Inter Milan en finale de la Ligue des Champions 2025 soulève une question ...
L’Officiel Juridique du Sport n° 206
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La Clusaz reconnaît sa faute
La commune de La Clusaz (Haute-Savoie), poursuivie pour avoir alimenté illégalement une retenue d’eau servant à la production de neige ...
La proposition de loi sur le sport professionnel amendée
Avant d’être examinée au Sénat le 10 juin, la proposition de loi sur le sport professionnel a été amendée mercredi ...
L’Urssaf verbalise les entreprises championnes olympiques du travail dissimulé
Près de dix mois après la cérémonie de clôture des Jeux olympiques de Paris, l’Union de recouvrement des cotisations de ...
La LFP annonce une première mondiale dans sa lutte contre le piratage
La Ligue de football professionnel (LFP) se réjouit d’une décision du Tribunal judiciaire de Paris pour obtenir des réseaux privés ...
Les contours de la future loi olympique Alpes 2030
Marie Barsacq a présenté, jeudi 15 mai en conseil des ministres, le « projet de loi relatif à l’organisation des ...
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