La filière équine se mobilise pour une TVA réduite
Les différents acteurs de la filière équine ont profité du Salon de l'agriculture pour lancer un appel au retour à ...
Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.115
La Loi « éthique et compétitivité » définitivement adoptée
Le Parlement a définitivement adopté le proposition de loi «visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et ...
Loi éthique du sport : le retour du droit à l’image des sportifs
Gauthier Moreuil, Avocat associé chez Péchenard & Associés, revient pour La Lettre de lOfficiel juridique du sport sur le dipositif ...
Jour J pour le sport sur ordonnance
Mercredi 1 mars, le dispositif de prescription du sport sur ordonnance entre en vigueur dans toute la France après des ...
Création d’une unité spéciale anticorruption
Lors du Forum international pour l'intégrité du sport, organisé à Lausanne (Suisse), les participants se sont accordés sur la création ...
En Suisse, la sonnette de vélo n’est plus obligatoire
Pour la Suisse, le début de l'année 2017 est un tournant. Depuis le 15 janvier, les vélos n'ont plus l'obligation ...
Le vélo électrique subventionné
L'Etat va accorder une aide de 200 euros jusqu'au 31 janvier 2018 pour l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE). ...
Bruxelles impose la portabilité des contenus numériques
A partir de 2018, les services numériques payants devront rester accessibles lors des déplacements temporaires à l'étranger. Explications.Ce qui veut ...
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