Étiquette : L’Officiel Juridique du Sport N.109

Le Real Madrid, le FC Barcelone, mais aussi cinq autres clubs de football espagnols, vont devoir rembourser des aides publiques ...

Le rôle du Délégué interministériel aux grands événements sportifs doit être revu

Les députés Valérie Fourneyron, ancienne ministre des Sports, et François Rochebloine ont remis leur rapport d'information sur « la diplomatie sportive ...

Comment l’AFLD a digéré le nouveau Code mondial antidopage

Lors de la présentation de son rapport annuel d'activité pour 2015, en juin dernier, l'Agence Française de Lutte contre le ...

Le président de la Fédération espagnole de taekwondo interpellé

Jesus Castellanos, ainsi que plusieurs autres individus, ont été arrêtés pour des soupçons de fraude dans la gestion de subventions. ...

OM : Anigo mis en examen

José Anigo a été mis en examen pour complicité d'abus de biens sociaux au sujet des transferts supposés frauduleux de ...

Prison avec sursis pour Yann Guichard

Le tribunal correctionnel de Lorient condamne à six mois de prison avec sursis le skipper Yann Guichard, poursuivi pour une ...

Les agents du Ministère de l’Ecologie indemnisés pour leurs déplacements en vélo

43.000 agents du Ministère de l'Ecologie et agents des établissements publics qui en dépendent seront indemnisés pour leurs déplacements en ...

Dialogue avec les supporters : parution du décret

Un décret du 12 juillet 2016 pris pour l'application de l'article 6 de la loi du 10 mai 2016 renforçant ...

Le certificat médical n’est plus obligatoire