Renommée des marques de clubs : l’OL et le Bayern München à l’offensive
Alors que l’Olympique de Marseille avait été recalé par l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) qui lui ...
Étiquette : Fabienne Fajgenbaum
Tour de force pour la marque « Tour de France »
Le 19 mars 2025, Amaury Sport Organisation (ASO) et Société du Tour de France (STF) ont remporté une étape potentiellement ...
Marque : la FFF met KOKITO K.O
A en croire le site Internet de l'Elysée, si le champ politique contemporain lui préfère Marianne, le coq reste l’emblème ...
Cadre flou pour la protection des photographies sportives
Les photographies prises à l'occasion des manifestations sportives sont-elles protégeables et à quel titre ? Les décisions de jurisprudence se ...
Marques de l’ASBH : la déposante de mauvaise foi mise hors-jeu
La marque représente à bien des égards le cœur battant de la stratégie commerciale d'un athlète, d'un club ou d'un ...
Affaire Panini : Guerre d’image sur le droit à l’image des footballeurs
Depuis plusieurs mois, le monde du football français est le terrain d'une intense controverse entre des joueurs, d'une part, et ...
Droit à l’image des sportifs
Le droit à l’image est un droit de la personnalité qui permet à toute personne, quelle que soit sa notoriété, ...
Marques « Espace Foot » : match nul contre l’INPI
La Cour d'appel d'Aix-en-Provence a constaté que la juxtaposition des termes « Espace » et « Foot » ne peut ...
Propriété de l’organisateur d’événement sportif : un petit goût d’universalisme
Une récente décision de justice consacre le fait que la billetterie relève du monopole d'exploitation de l'organisateur de compétition sportive ...
Sale temps pour la marque « arc en ciel » de l’UCI
C'est l'histoire de 5 couleurs (bleu, rouge, noir, jaune et vert, dans cet ordre) disposées en bandes superposées horizontales et ...
A la une
