La Cour suprême appelé à juger un costume de pom-pom girl
Un costume de pom-pom girl peut-il être protégé par un droit d'auteur ? Les Américains se posent la question. La ...
Étiquette : Chronique judiciaire
Dupraz relaxé
Poursuivi par son ancien club d'Evian-Thonon-Gaillard FC pour faux et usage de faux, Pascal Dupraz a été relaxé par le ...
Comment l’Etat se retrouve actionnaire des Verts
Dans le cadre d'une enquête pour blanchiment, la justice française a saisi 22 % du capital du club de Saint-Etienne.Par ...
Condamnés pour une fausse ascension de l’Everest !
On ne gravit pas les pentes de l'Everest tous les jours. Et pour ce couple d'Indiens, ce ne sera même ...
L’Etat devient actionnaire de l’ASSE dans le cadre dune saisie judiciaire
Dans le cadre d'une enquête pour blanchiment, la justice a saisi 22 % du capital du club de Saint-Etienne. Par ...
Roland-Garros : les travaux suspendus après la reprise
Le TGI de Paris a ordonné, en référé, leur suspension quatre jours après la décision du Conseil d'Etat d'autoriser la ...
Platini prépare son plan d’attaque
Depuis le 9 mai, Michel Platini attendait les motivations écrites de la décision du Tribunal arbitral du sport (TAS). Celles-ci ...
Hook fait condamner l’USAP
L'USAP (Pro D2 de rugby) devra dédommager l'international gallois James Hook pour son droit à l'image. L'international gallois de rugby, ...
Condamnations pour les transferts frauduleux du Racing
Patrick Proisy, l'ancien président du Racing Club de Strasbourg (RCS) et son manager général, Claude Le Roy, ainsi que l'agent ...
Le président de la Fédération espagnole de taekwondo interpellé
Jesus Castellanos, ainsi que plusieurs autres individus, ont été arrêtés pour des soupçons de fraude dans la gestion de subventions. ...
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