L'Officiel Juridique du Sport

Visualisez ci-dessous la liseuse digitale et/ou téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport...

Les travaux de la future enceinte du Stade Brestois sont suspendus. La juge des référés du tribunal administratif suspend l’arrêté...

Poursuivi pour abus de biens sociaux et escroquerie, l’ancien président de l’US Dunkerque, Jean-Pierre Scouarnec, a été pris à son...

L’Union cycliste internationale (UCI) ne peut méconnaître les effets d’une thérapie hormonale substitutive (THS) et sa règlementation transgenre (chapitre V...

Le Parlement indien a voté une loi interdisant les jeux d’argent en ligne, visant poker, fantasy leagues et paris sportifs...

Dans une décision rendue le 18 juin 2025, le Tribunal judiciaire de Paris a reconnu le caractère fautif des agissements...

Visualisez ci-dessous la liseuse digitale et/ou téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport...

La Fédération Française de Tennis (FFT) a remporté cette été une victoire majeure dans un dossier clé pour l’économie des...

Le sport professionnel français est à la croisée des chemins. En l’espace de quelques mois, deux textes parlementaires se sont...

Lors d’un match de football féminin opposant le Red Star FC au FC Fleury 91, un entraîneur du Red Star...