L'Officiel Juridique du Sport

La métropole de Lille (MEL) et Elisa, filiale du géant du BTP Eiffage (20 milliards d’euros de chiffre d’affaires), se...

Dans un arrêt rendu le 30 mars 2023 (1), le Tribunal fédéral suisse réaffirme que la Commission du Statut des...

Visualisez ci-dessous la liseuse digitale et/ou téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport...

La vie de la Fédération française de rugby (FFR) n’a vraiment rien d’un long fleuve tranquille. Interrogé lors de l’assemblée...

Les principaux responsables du vaste scandale de matchs truqués dans le tennis belge en 2018 ont été condamnés vendredi 30...

Directeur général délégué du FC Nantes, Franck Kita, ainsi que "deux personnes, dont un agent de joueurs", ont été mis...

Le Conseil d'État s'est prononcé après l'examen d'un recours du collectif de femmes musulmanes « Les Hijabeuses » contre la...

L’affaire n'est pas banale. L’ASM Clermont Auvergne a demandé la semaine dernière au conseil des Prud’hommes de Clermont-Ferrand de suspendre...

L'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe s'est prononcée jeudi pour l'exclusion totale des athlètes russes et biélorusses des Jeux olympiques...

À quatorze mois des Jeux olympiques de Paris 2024, des perquisitions ont eu lieu mardi sur plusieurs sites, notamment au...