L'Officiel Juridique du Sport
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Aréna d’Orléans : La confusion règne autour du dossier de financement
Le juge administratif annule une délibération du Centre national pour le développement du sport (CNDS) par laquelle ce dernier avait...
Lire cet articlePrécisions sur les modalités de notification d’un contrôle antidopage
Une délibération de l'Agence française de lutte contre le dopage du 12 septembre 2013 a été prise concernant l'application des...
Lire cet articleTrois questions à Guy Paris
Le droit du sport offre souvent l'occasion de rencontrer des personnalités à part. C'est la cas de Guy PARIS, passionné...
Lire cet articleL’OGC Nice lourdement condamné pour le licenciement d’Eric Roy
Par un jugement du 13 juin 2013, le Conseil de prud'hommes de Nice condamne le club de l'OGC Nice à...
Lire cet articleAgrément de centres de formation
Plusieurs arrêtés accordent des agréments à des centres de formation de basket-ball, le volley-ball, le football, le handball et le...
Lire cet articleCommission nationale de sécurité des enceintes sportives
Un arrêté du 22 juillet 2013 vient modifier l'article A. 312-10 du Code du sport relatif à la composition de...
Lire cet articleLe Mans FC se dirige vers la CFA 2
Le Tribunal administratif de Nantes a rejeté le 27 septembre 2013 le recours en urgence déposé par Le Mans FC...
Lire cet articleLes fédérations sportives contraintes de ne plus faire usage d’un des titres protégés par le Code du sport dans l’intitulé de leurs diplômes fédéraux
Lordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006, portant codification de la partie législative du Code du sport, nayant fait lobjet...
Lire cet articleGérald Simon : « Les instances sportives fixent des conditions de nationalité qui s’affranchissent de celles qu’imposent les États »
Les 12 et 13 septembre 2013, se tiendra à Dijon un important colloque en droit du sport consacré au thème...
Lire cet articleLa règle de l’UEFA relative aux joueurs formés localement est-elle contraire au droit communautaire ?
La Commission européenne vient de publier une étude indépendante sur l'évaluation de la règle des joueurs formés localement adoptée par...
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