L'Officiel Juridique du Sport

Une première étape a été franchie. À moins de cinq ans des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030, le Sénat...

Le Sénat adopte à la quasi-unanimité la proposition de loi visant à réformer l’organisation du sport professionnel issue des recommandations du...

Alors que l’Olympique de Marseille avait été recalé par l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) qui lui...

Quelles sont limites de la succession sportive, cette notion inédite selon laquelle l’identité sportive des clubs peut transcender leur(s) identité(s)...

La victoire du Paris Saint-Germain face à l’Inter Milan en finale de la Ligue des Champions 2025 soulève une question...

Visualisez ci-dessous la liseuse digitale et/ou téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du sport...

La commune de La Clusaz (Haute-Savoie), poursuivie pour avoir alimenté illégalement une retenue d’eau servant à la production de neige...

Avant d’être examinée au Sénat le 10 juin, la proposition de loi sur le sport professionnel a été amendée mercredi...

Près de dix mois après la cérémonie de clôture des Jeux olympiques de Paris, l’Union de recouvrement des cotisations de...

La Ligue de football professionnel (LFP) se réjouit d’une décision du Tribunal judiciaire de Paris pour obtenir des réseaux privés...