Droit du sport

Chapitre Ier - Améliorer l’organisation du sport professionnel Article 1er AA«Nul ne peut exercer les fonctions de président ou de...

Alors que l’Olympique de Marseille avait été recalé par l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) qui lui...

Avant d’être examinée au Sénat le 10 juin, la proposition de loi relative à l'organisation, la gestion et le financement...

Quelles sont limites de la succession sportive, cette notion inédite selon laquelle l’identité sportive des clubs peut transcender leur(s) identité(s)...

La victoire du Paris Saint-Germain face à l’Inter Milan en finale de la Ligue des Champions 2025 soulève une question...

Le Gouvernement rend public l’avis du Conseil d’État sur le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et...

Marie Barsacq a présenté, jeudi 15 mai en conseil des ministres, le « projet de loi relatif à l’organisation des...

Interpellé sur le sujet mardi 13 mai sur TF1, Emmanuel Macron s’est prononcé contre le port de tout signe religieux...

Le 19 mars 2025, Amaury Sport Organisation (ASO) et Société du Tour de France (STF) ont remporté une étape potentiellement...

Le 10 juin, le Sénat examinera une proposition de loi sur la gouvernance du sport professionnel. Elle vise notamment à...