• Mentions légales / Contacts
  • Politique de confidentialité
dimanche 1 février 2026
No Result
View All Result
ABONNEMENT
Sport.fr Pro
  • HOME
  • Accès abonné
  • La Lettre du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre du Sport
  • La Lettre de l’Economie du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre de l’économie du Sport
  • L’Officiel Juridique du Sport
    • Sommaires
    • PDF L’Officiel Juridique du Sport
  • Abonnement
  • HOME
  • Accès abonné
  • La Lettre du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre du Sport
  • La Lettre de l’Economie du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre de l’économie du Sport
  • L’Officiel Juridique du Sport
    • Sommaires
    • PDF L’Officiel Juridique du Sport
  • Abonnement
No Result
View All Result
Sport.fr Pro
No Result
View All Result
Home Droit du sport

Le TAS reclasse un pilote déclassé

15 mars 2007
Rubriques Droit du sport, Moto
Share on TwitterShare on FacebookShare on Linkedin

Un pilote déclassé pour ne pas avoir respecté un point de règlement en Superstock a obtenu gain de cause devant le Tribunal arbitral du sport (TAS) pour un vice de forme.

Le TAS, réuni en audience à Lausanne (Suisse) le 19 février 2007, pour juger l’appel introduit par MV Agusta Motors et le pilote italien Luca Scassa contre la décision des commissaires de la Fédération internationale de motocyclisme (FIM) qui l’avait disqualifié pour non respect d’une règle concernant les équipements additionnels (en l’occurrence un capteur de données à l’intérieur du carénage), a annulé cette décision.

Scassa avait remporté la course de la Coupe FIM Superstock (la 4e division de la vitesse moto) à Imola le 1er octobre 2006. Il a ensuite été disqualifié par la direction de course pour non-respect de l’art. 2.7.11 des règlements, suite au rapport du directeur technique FIM. La décision avait été confirmée en appel par les commissaires FIM.

Le TAS, qui a rendu son jugement mardi, a annulé cette décision. Luca Scassa doit donc être réintégré à sa place de vainqueur de la course d’Imola et à la 3e place (avec 143 pts) du classement final du Championnat 2006 remporté par Alessandro Polita (173 points), devant Claudio Corti (153).

Tags: Tribunal Arbitral du Sport
Next Post

Istres accueille de nouveaux investisseurs

Please login to join discussion

A la une

France Télévisions lance sa chaîne sport

France Télévisions lance sa chaîne sport

30 janvier 2026
Pourquoi l’État passe à l’acte II de son plan « Sport et Handicap »

Pourquoi l’État passe à l’acte II de son plan « Sport et Handicap »

30 janvier 2026
AS Monaco Basket : la fin d’un modèle hors normes

AS Monaco Basket : la fin d’un modèle hors normes

30 janvier 2026
Tour de France femmes : une envolée d’audience sans précédent

Sport féminin : la médiatisation organisée rencontre enfin la performance d’audience

29 janvier 2026
Rugby et emploi : la FFR muscle son engagement aux côtés de France Travail

Rugby et emploi : la FFR muscle son engagement aux côtés de France Travail

29 janvier 2026
La FFC reprend le guidon

La FFC reprend le guidon

29 janvier 2026
Les Alpes 2030 : les patinoires, angle mort de l’organisation

La Solideo valide les coûts

29 janvier 2026
La Lettre de l’Economie du Sport n° 1665

Le mouvement sportif s’appuie sur la Fondation Mercato pour l’après-carrière

29 janvier 2026

Newsletter

Effectuez une pré-inscription pour recevoir gratuitement notre newsletter
Abonnement

Rubriques

  • Abonnement
  • Aéromodélisme
  • Aéronautique
  • Alpinisme
  • Arts martiaux
  • Athlétisme
  • Auto
  • Aventure
  • Aviron
  • Badminton
  • Ball-trap
  • Balle au tambourin
  • Ballon au poing
  • Baseball
  • Basket
  • Basket NBA
  • Biathlon
  • Billard
  • Bobsleigh
  • Bodyboard
  • Boomerang
  • Boule lyonnaise
  • Bowling
  • Boxe
  • Boxe française
  • Bridge
  • Canoë-kayak
  • Carnet
  • Catch
  • Char à voile
  • Chiffres
  • Course camarguaise
  • Course d'orientation
  • Course landaise
  • Courses de chien
  • Cricket
  • Croquet
  • Culturisme
  • Curling
  • Cyclisme
  • Cyclotourisme
  • Danse
  • darts
  • Dopage
  • Dossiers
  • Droit du sport
  • e-sport
  • Echecs
  • Economie
  • Equipement
  • Equitation
  • Escrime
  • Fédérations
  • Fitness
  • Fléchettes
  • Foot US
  • Football
  • Football australien
  • Formule 1
  • Frisbee
  • Golf
  • Gymnastique
  • Haltérophilie
  • Handball
  • Handisport
  • Hippisme
  • Hockey
  • Hockey NHL
  • Hockey s/glace
  • Insolites
  • Joutes nautiques
  • Judo
  • Karaté
  • Korfball
  • L'Officiel Juridique du Sport
  • La Lettre de l'Economie du Sport
  • La Lettre du Sport
  • Luge
  • Lutte
  • Marche
  • Médias
  • Mini-golf
  • Ministère
  • Moto
  • Motonautisme
  • Motoneigisme
  • Musculation
  • Natation
  • Netball
  • News
  • Non classé
  • Omnisports
  • Paintball
  • Parachutisme
  • Patinage à roulettes
  • Patinage art.
  • Paume
  • Pêche
  • Pelote basque
  • Pentathlon moderne
  • People
  • Pétanque
  • Planche à voile
  • Plongée
  • Poker
  • Polo
  • Pratique sportive
  • Publications
  • Pulka
  • Randonnée pédestre
  • Résultats
  • Rodeo
  • Roller
  • Rugby
  • Rugby à 7
  • Rugby à XIII
  • Running
  • Sandboard
  • Sauvetage
  • secourisme
  • Skateboard
  • Ski
  • Ski nautique
  • Skwal
  • Snowboard
  • Softball
  • Sp. d'hiver
  • Sp. de glace
  • Spéléologie
  • Sponsoring
  • Sports acrobatiques
  • Sports de combat
  • Sports de glisse
  • Sports extrêmes
  • Sports US
  • Squash
  • Sumo
  • Surf
  • Taekwondo
  • Tauromachie
  • Tennis
  • Tennis de table
  • Territoires
  • Tir
  • Tir à l'arc
  • Traîneau à chiens
  • traîneaux
  • Transferts
  • Triathlon
  • Twirling bâton
  • Ultra Léger Motorisé
  • Voile
  • Vol à voile
  • Vol libre
  • Volley-ball
  • Water polo
  • Yoga

Etiquettes

Adidas Audiences Canal+ Championnat du monde de Formule 1 Chiffre de la semaine Chronique judiciaire CIO CNOSF Collectivités territoriales Droits TV Femmes et sport FFF FFR FIFA France Télévisions JO 2012 JO 2024 Jurisprudence L'équipe de France de football La pratique sportive Le marché des articles de sport Le marché des sports d'hiver Le marché du sport Les équipements sportifs LFP Liga Ligue 1 Ligue 2 Ligue des champions Législation Ministère des Sports NBA Olympique de Marseille Olympique Lyonnais Paris SG Paris sportifs PDF La Lettre de l'économie du Sport PDF La Lettre du Sport Premier League Salaires Santé - Médecine du sport Serie A TF1 Top 14 UEFA

Informations éditeur

Ce site contient les archives de
La Lettre du Sport
La Lettre de l'économie du Sport
L'Officiel juridique du Sport

PRO.SPORT.FR est édité par le Groupe SPORT BUSINESS :

Sport.fr

e.Sport.fr

Buzz.Sport.fr

Women Sports

Women Sports Africa

Sponsoring

Publicité :

Régie Sport.fr

  • Mentions légales / Contacts
  • Politique de confidentialité

© GROUPE SPORT BUSINESS SPORT.FR | PRO.SPORT.FR

No Result
View All Result
  • HOME
  • Accès abonné
  • La Lettre du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre du Sport
  • La Lettre de l’Economie du Sport
    • Sommaires
    • PDF La Lettre de l’économie du Sport
  • L’Officiel Juridique du Sport
    • Sommaires
    • PDF L’Officiel Juridique du Sport
  • Abonnement

© GROUPE SPORT BUSINESS SPORT.FR | PRO.SPORT.FR