L'Officiel Juridique du Sport

L’Australie vient de se doter d’un Tribunal national pour le sport (National Sports Tribunal, NST) (1). D’arbitrage et de médiation,...

  Cet accès est exclusivement réservé aux abonnés. Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l'Officiel juridique...

Les compétitions qui devaient être initialement autorisées à partir du 1er janvier prochain en France ne le seront finalement qu’à...

Le Sénat examinait la semaine dernière le budget de la Mission « Sport, jeunesse et vie associative » dans le...

Le nombre d’interdictions de déplacement de supporteurs va être limité. Ces dispositifs qui visaient à réduire les forces de l’ordre...

Le Tribunal arbitral du sport (TAS) juge irrecevable un recours de Manchester City, menacé d'une exclusion de la Ligue des...

Arthur Menezes Soares, soupçonné d'avoir acheté des voix pour permettre à Rio de décrocher les JO de 2016, a été...

Après sept années de procédure concernant le contentieux de la délégation des remontées mécaniques, le Conseil d’État a rejeté le...

L’avocat général a requis des sanctions plus sévères qu’en première instance pour les accusés. En juin 2018, lors du premier...

Les 140 élèves des sections ski (Pôle Espoirs) des lycées René-Dayve à Passy (Haute-Savoie), Jean-Moulin d’Albertville, Ambroise-Croizat à Moutiers (Savoie)...