L'Officiel Juridique du Sport

Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) rejette les recours de l’AC Ajaccio, Troyes et Clermont, trois clubs de...

L’ancien patron du patinage français, Didier Gailhaguet, demande 300.000 euros d’indemnisation à la ministre des Sports, l’accusant de l’avoir traité...

La mission d’information «sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme » rend ses conclusions à l’Assemblée nationale....

Attaquée sur l'état de ses finances des clubs, la Ligue de football professionnel (LFP) se défend. L'emprunt de 224,5 M€...

À l'Assemblée nationale, les députés ont accordé au gouvernement l'autorisation de prendre des ordonnances «permettant la modification de la réglementation,...

Lorsqu’en 2013, le Conseil de l’Union européenne a adopté une recommandation « sur la promotion transversale...

Documents et courriels confidentiels à l’appui, le quotidien suisse La Tribune de Genève assure que Gianni Infantino, président de la...

Cet accès est exclusivement réservé aux abonnés. Téléchargez le pdf de cette édition de La Lettre de l’Officiel juridique du...

Le président du PSG, Nasser al-Khelaïfi, va devoir se présenter, du 14 septembre au 25 septembre, devant le tribunal pénal...

Trois mesures ont été décidées par le gouvernement afin de soutenir le secteur du sport. Ces annonces vont en direction...